Conseil Municipal du 26 octobre 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001289CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2001290PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001291DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2001292BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001293BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2001294BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2001295BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001 - BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF - Délibération - (sans annexe)
2001296TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001297ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DES CIRCONSCRIPTIONS DE HAGUENAU : subvention pour la mise aux normes et le réaménagement de la Maison des Aliziers - Délibération - (sans annexe)
2001298ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001300ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001301SOCIETE DE NATATION DE HAGUENAU : demande de subvention pour le financement d’un emploi-jeune - Délibération - (sans annexe)
2001302MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES : occupation à titre gratuit par l’établissement ’’Les Glycines’’ et du Centre de Harthouse - Délibération - (sans annexe)
2001303CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : programmation 2001 - subventions aux associations MLC/CSC, ’’L’Atelier’’ et au L.E.G.T. de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2001304CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : programmation 2001 - étude de requalification des espaces extérieurs au quartier Saint Joseph - passation du marché et demande de subventions - Délibération - (sans annexe)
2001305CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE L’ENFANCE : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2001306STATION D’EPURATION : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre et avenants aux conventions de contrôle techniques et de coordination SPS - Délibération - (sans annexe)
2001307AMENAGEMENT D’UN TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : modification du projet et réajustement des demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)
2001308ACQUISITION D’UN VEHICULE - Délibération - (sans annexe)
2001309ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : demande de subvention et de prêt sans intérêts pour le conventionnement des rejets d’eaux usées - Délibération - (sans annexe)
2001310LOTISSEMENT - LE DOMAINE DE L’EUROPE - Vème TRANCHE - EXTENSION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC : autorisation de conclure un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2001311FLEURISSEMENT ESTIVAL : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
2001312ESPACES VERTS : marché de fourniture et d’aménagement - Délibération - (sans annexe)
2001313TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE DE LA SALLE DE LA DOUANE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001314CIRCULATION : marché à bons de commande pour l’acquisition d’équipements de feux tricolores - Délibération - (sans annexe)
2001315FONDS DOCUMENTAIRE DE LA MEDIATHEQUE : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
2001316SCHEMA DIRECTEUR DE L’AGGLOMERATION DE HAGUENAU-BISCHWILLER : création d’un syndicat de communes - Délibération - (sans annexe)
2001317PERMIS GROUPE ’’ESPACE ET HABITAT’’ : transfert dans le domaine communal des équipements communs - signature d’une convention - Délibération - (sans annexe)
2001318BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001319EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU LEGT ROBERT SCHUMAN : habilitation de la région Alsace pour l’obtention d’autorisations d’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001320FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001321ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AMONT : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
2001322NOUVELLE ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : mise en place d’une procédure de déclaration d’utilité publique - Délibération - (sans annexe)
2001323MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : étude préparatoire - Délibération - (sans annexe)
2001324INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Société SAPO à Haguenau : avis sur la demande d’autorisation - Délibération - (sans annexe)
2001325CONTENTIEUX ENTRE LA VILLE ET LES EPOUX CONRATH : proposition de transaction - Délibération - (sans annexe)
2001326SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2001327PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)